Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE
ELIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4249485
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE de ELIUS

Présentation de la marque ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE

Déposée le 15 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS domicilié(e) 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 944 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIUS, M. CUNHA Carlos domicilié(e) 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

ELIUS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LECELLIER , ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO , ELIUS PE , J.BACHELIER , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE , ELIUS COLLECTIONS DE VIN


ELIUS, SARL - 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France - SIREN 521944363


ELIUS, M. CUNHA Carlos - 1 AVENUE DES PLATANES - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 31 mai 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°670920 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Signalisation métallique, ni lumineuse, ni mécanique.

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Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; informations en matière d'éducation à la protection de l'environnement ;

Consultation et évaluations techniques sur la protection de l'environnement ; information, conseil et audit en matière de développement durable.